Conditions générales de vente

 

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la société Version Française sur son site marchand à l'adresse suivante : www.pozzodiborgo-parfums.com. La Société Version Française vous invite donc à lire attentivement les clauses ci - après.

Aux fins, des présentes conditions générales de vente, on entend par :
« la Société » : la société Version Française, SARL au capital de 45 000 € ayant son siège social situé au 38 rue de l'université 75007 Paris immatriculée au RCS de Paris sous le n°534.430.236, dont l'identification est précisée à l'article 1 « le Site Internet » : le site http://www.pozzodiborgo-parfums.com, appartenant à la société Version Française « les Produits » : l'ensemble des produits disponibles à la vente sur le Site Internet « l'Acheteur » : tout acheteur potentiel, personne physique ou morale, susceptible d'acheter un ou des produits sur le Site Internet.

Les présentes conditions générales s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des Produits disponibles à la vente, sur le Site Internet de la Société.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Version Française se réserve le droit d'apporter des modifications à ces conditions générales de vente, qui seront valables et applicables à leur mise en ligne sur le site. Il est donc indispensable de lire attentivement les conditions de vente à chaque commande que vous passerez sur ce site.

Préambule

Le site est la propriété de la société Version Française en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Les Logos, les Marques, et presque la totalité des photos, des textes reproduits sur notre site sont la propriété des maisons d'appartenances.
Par conséquent, ni le Site Internet (en tout ou partie), ni le Contenu, ni les Marques et autres ne peuvent être utilisés, reproduits, dupliqués, copiés, vendus, revendus, rendus accessibles, modifiés ou exploités de toute autre manière, en tout ou en partie, pour quelque finalité que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de Version Française et des différents maisons présentée dans notre Site de E-commerce .

Article 1 : Objet

Le présent contrat détermine les droits et obligations de la société Version Française et du consommateur dans le cadre de la vente de produits proposés par la société Version Française sur son site www.pozzodiborgo-parfums.com Version Française - 38, rue de l'Université - 75007 Paris - France Siret : 534 430 236 00016 - TVA intra. FR 30 534 430 236

Article 2 : Loi applicable

Les droits et obligations des parties sont régis par le droit français. Le vendeur fait élection de domicile en son siège social. En cas de contestation relative à l'exécution d'un contrat de vente ou au paiement du prix, à l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions de vente, le Tribunal de Commerce du lieu du siège social du vendeur sera le seul compétent, quelque soit le lieu de livraison.

Article 3 : Les produits

L'ensemble des caractéristiques essentielles des produits proposés apparaît sur le site à l'aide de photographies et de texte. Les photographies illustrant les Produits ne sont qu'indicatives et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites la responsabilité de Version Française ne pourra être engagée. Celle-ci s'engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informée.
La Société se réserve le droit de modifier l'assortiment de Produits, d'ajouter de nouveaux Produits, de supprimer tout ou partie des Produits vendus ou présentés sur le Site Internet, de changer leur présentation ou cesser leur commercialisation, et cela, sans qu'elle soit contrainte d'en aviser au préalable l'Acheteur.
Les produits présentés sur le Site Internet, sont vendus dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs et ses fabricants.

Article 4 : Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur ce site et déclare expressément les accepter sans réserve. Remplir le bon de commande et de « confirmer la commande » vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions générales. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Article 5 : Commande

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Version Française confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.
Version Française se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande sont à la charge de l'Acheteur Version Française se réserve le droit d'annuler une commande suite à un bug informatique, piratage, erreur de saisie ou autre malveillance interne ou externe à la société.
Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks, Version Française informe le client par courrier électronique de l'indisponibilité et lui propose le remboursement ou l'échange contre un autre article selon le souhait de l'acheteur.

Article 6 : Livraison

La livraison est effectuée dans un délai maximum de 7 jours ouvrés suivant le règlement de la commande, en règle générale par colissimo suivi. Pour tout achat important ou hors de la France métropolitaine, Corse incluse, nous consulter auparavant. En effet, pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville numéro de téléphone ou adresse mail), le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Si l'Acheteur souhaite deux lieux de livraison, il passe alors 2 commandes, avec les frais de livraisons associés.
Si deux semaines après la date indicative de livraison, le produit n'a pas été livré, pour tout autre cause qu'un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l'acquéreur obtenir restitution de son prix à l'exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, les sinistres, une décision administrative, l'arrêt des transports, les catastrophes naturelles, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves (et notamment la grève de la poste), les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.
La Société informera l'Acheteur, dans un délai raisonnable, des cas et événements de force majeure susceptibles de perturber le processus de livraison du Produit commandé.
Toute les commandes passées à la société Version Française sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Article 7 : Réception

Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée pour d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une erreur dans les quantités ou les références doivent être signalées par écrit dans un délai de 48 heures à réception de la commande, à défaut de quoi le droit à réclamation cessera sans possibilité de recours pour le consommateur. Non distribution :
Version Française ne saurait être tenue responsable :
- de l'absence de livraison du colis en raison du non enlèvement par le client du colis expédié et tenu à sa disposition au bureau de poste ou du transporteur durant le délais légal de 15 jours.
- de l'impossibilité faite au transporteur de livrer le colis notamment en raison d'erreur ou d'omission dans la saisie en ligne de l'adresse de livraison, de non indication d'un code de porte.
En cas de retour d'un colis l'acheteur aura la possibilité de demander la réexpédition du colis à ses frais.
Dans le cas contraire un avoir correspondant au prix des produits minoré des frais engendrés par le retour du colis sera mis à sa disposition et il pourra en demander le remboursement qui interviendra dans un délai maximum de 30 jours à compter de la demande.
Dans tous les cas les frais engendrés par l'expédition du premier colis ne seront pas remboursés.


Article 8 : Rétractation


Dans les conditions prévues par l'article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa marchandise qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. L'acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
Version Française
38 rue de l'Université
75007 Paris

Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls de l'acheteur.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Version Française est tenu au remboursement les sommes versées par le client. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.

Article 9 : Prix

Le prix est exprimé en euros et toute transaction est effectuée en euro uniquement.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.

Article 10 : Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Version Française.
Le prix des articles commandés est payable en totalité à Version Française dès l'émission de votre bon de commande sur le site, selon un des modes de règlement suivants : 1. Pay Pal 2. Par chèque Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros.
Version Française se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et son niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur ou en cas d'incident de paiement.
Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose des modes de paiement suivants :

Paypal

Paypal est un système de paiement sécurisé qui permet d'envoyer et de recevoir de la monnaie électronique en ligne.
La vente n'est considérée comme définitive qu'à compter de l'acceptation du paiement sur l'espace Paypal de Version Française, et de la confirmation de la commande par Version Française.

Chèque bancaire

La vente ne sera considérée comme conclue et ne sera donc expédiée qu'à réception et encaissement par Version Française du chèque de règlement. Libellez votre chèque à l'ordre de Version Française et envoyez-le à l'adresse suivante : Version Française – 38, rue de l'Université – 75007 Paris Les données enregistrées par le système informatique de Version Française constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Version Française et ses clients.
Version Française se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe.

Article 11 : Retour des produits

La Société, après vérification et constatation effective des anomalies apparentes du ou des Produits, ou d'erreurs sur la commande livrée, proposera à l'Acheteur les options suivantes : - la livraison à la charge de la Société, du ou des produits conformément à sa commande initiale ou l'annulation de tout ou partie de la commande et par voie de conséquence le remboursement de l'acheteur si son compte à été débité, à l'exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts.
Pour les deux cas, ci-dessus, les frais de livraison engagés par l'Acheteur pour retourner le ou les Produits concernés seront remboursés à l'Acheteur à l'exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts.
Le justificatif des frais de livraison doit obligatoirement être joint au colis. En cas d'absence, aucun remboursement ne pourra être exigé par l'Acheteur.
Ces frais peuvent également être crédités sous forme de bon d'achat ou d'avoir, à valoir sur une prochaine commande, si l'Acheteur le souhaite.
La Société se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées.

Article 12 : Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. Ni la société Version Française ni les marques que nous proposons à la vente ne pourront être tenus pour responsables des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La Société ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
La responsabilité de Version Française sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.
Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de la ville PARIS est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Article 13 : Garantie

Version Française garantit que les produits qu'il présent à la vente sur le Site Internet sont en état de fonctionnement et d'utilisation et ne présentent pas de défauts, ni de vices cachés les rendant dangereux ou impropres à leur usage normal, la garantie contractuelle accordée est celle habituellement accordée par le fournisseur.
Par ailleurs la Société recommande à l'Acheteur et à tout utilisateur du ou des Produits de respecter de façon stricte toutes les indications et conseils d'utilisation inscrits sur les produits et ou sur leurs emballages, par les fabricants et/ou fournisseurs de la Société.
La société Version Française ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Version Française est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

Article 14 : Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Version Française pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 "informatique et libertés" du 06 janvier 1978.
De plus, la Société s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, sans autorisation préalable notifiée de leur part.
L'Acheteur dispose conformément à l'article 39 et 40 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent, et peut exiger la suppression des messages.

Article 15 : Accès au site internet

Des interruptions momentanées peuvent survenir lors des mises à jour du Site Internet.
Version Française ne pourra pas être tenue responsable:
- des interruptions ou retards enregistrés sur le Site Internet en raison de l'exécution de travaux de maintenance, de pannes techniques, d'un cas de force majeure, du fait de tiers ou de toutes circonstances quelles qu'elles soient, indépendamment de sa volonté ;
- de l'impossibilité d'accéder momentanément au Site Internet, due à des faits indépendants de sa volonté, tels que les cas d'interruptions du réseau Internet ou de défaillance du matériel de réception de l'Acheteur au réseau Internet.

Article 16: "Informatique et libertés"

Les données à caractère personnel collectées par Version Française lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par Version Française et ses prestataires.

Les données à caractère personnel pourront être utilisées sous réserve des droits exercés par la personne concernée, afin d'informer celle-ci des produits ou services fournis par Version Française et/ou ses partenaires commerciaux.

Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'acheteur et le destinataire d'une commande disposent d'un droit d'accéder et de faire rectifier ou supprimer les données les concernant traitées par Version Française, ainsi que du droit de s'opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. Ces droits s'exercent auprès de Version Française par courrier adressé au Service Client de Version Française- 38 rue de l'université 75007 Paris ou par email: info@pozzodiborgo-parfums.com.

En passant commande auprès de Version Française, l'acheteur peut également être informé des offres de Version Française par email sauf opposition de sa part. Trois types d'emails peuvent être envoyés:

  • des newsletters
  • des emails évènementiels
  • des emails d'offres personnalisées

Si l'Acheteur ne souhaite plus recevoir ces messages d'information, il peut en faire part à Version Française à tout moment par courrier adressé au Service Client de Version Française- 38 rue de l'université 75007 Paris ou par email: info@pozzodiborgo-parfums.com ou via le lien de désabonnement contenu en bas de chacun des emails envoyé par Version Française. En cas de problème rencontré à ce sujet, l'acheteur peut entrer en contact avec le service client de Version Française.